(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 mai 1984 par la société étrangère SCOTTISH & NEWCASTLE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273551.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2024.
SCOTTISH & NEWCASTLE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 février 2004 n°2259826 - Publication au BOPI 2004-02-26
Inscription - Changement d'adresse n°31759 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2031813 - Publication au BOPI 1994-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553628 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20